CONSEIL
MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2003
Le
vendredi 22 Novembre 2003, le Conseil Municipal s'est réuni, salle
de la Mairie, sous la présidence de Me Jean MICHEL, Maire.
Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice COLAS , Nadine MICHEL,
Maurice BERTHON, Georges GUILLOT, Suzanne BASSI, Michèle CHEVALIER,
Gérard GUILLET, Maurice GAUVIN, Daniel DESMAISON, Claudine MERY,
Joël PERRIN, Isabelle BONNAIRE.
Etaient absents : Marie-Christine CHANUDET - Alain VIRMONT -
A l'ordre du jour :
Recensement :
Le Maire fait part au conseil de la lettre de remerciement de Madame DESMAISON
Des arrêtés doivent être pris :
- Un arrêté de nomination du coordonnateur communal, c'est
Monsieur Maurice COLAS qui est nommé coordonnateur, il sera assisté
dans ses fonctions par Mesdames Michèle CHEVALIER, Suzanne BASSI
et Michelle DESNAUD,
- un arrêté nommant Madame Sylvie DESMAISON, agent recenseur
ASSAINISSEMENT :
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la correspondance
reçue de Monsieur BUCAS Loïc qui demande des renseignements
sur l'assainissement à La Maison Rouge. Une réponse lui
sera faite indiquant que les travaux de raccordement au réseau
seront fait au cours de l'année 2004 et le prix des branchements
sera fixé lors d'une prochaine réunion.
ECLAIRAGE LE CRECHOL :
Suite à l'installation par le Syndicat Electrique de deux lampes
au village du Créchol, le maire donne connaissance de la lettre
de remerciements adressée par Monsieur MOURGUES.n LIGNE SNCF LYON-BORDEAUX
:
Le conseil municipal prend connaissance de la lettre reçue de la
Fédération CGT secteur région Clermont-Fd qui attire
l'attention des élus sur l'avenir de la ligne Lyon-Bordeaux et
sur les difficultés rencontrées par les usagers sur ce parcours.
Après en avoir délibéré le conseil accepte
les propositions présentées.
JOURNEE NATIONALE D'HOMMAGE AUX MORTS POUR LA France DE LA GUERRE
D'ALGERIE et DES COMBATS DU MAROC ET DE LA TUNISIE :
copie de la lettre de Monsieur le Préfet a été remise
à chaque membre du conseil.
TRAVAUX ECOLES :
Le conseil municipal prend connaissance de l'avenant n° 1 de l'entreprise
CHAISE&PICAUD concernant le marché pour le lot 1 Gros Œuvre
pour les travaux de réhabilitation de l'école 2ème
tranche
· travaux en moins pour la somme de 20 995.80 euros HT
· travaux en plus pour la somme de 7 943.15 euros HT
· montant de l'avenant en moins 13 052.65 euros HT
le conseil décide d'accepter cet avenant et d'autoriser le Maire
à signer toutes les pièces nécessaires.
RENOUVELLEMENT CONTRAT CEC :
Avis favorable au renouvellement du contrat CEC de Monsieur Antoine LEITAO.
DIVERS :
- coopérative scolaire : délibération acceptant d'allouer
une subvention de 1880 à la coopérative scolaire
pour le financement des cadeaux de Noël des enfants de l'école.
- Assainissement M49 : affectation du résultat année 2002
Excédent brut d'investissement 12 507.84 euros
Excédent de fonctionnement 2 344.90 euros
Affectation de l' excédent d'investissement, compte 001 pour la
somme de 12 507.84 euros et au compte 002 la somme de 2 344.90 euros.
- Virement de crédits : recettes investissement, compte 001 + 6
981.86 euros , dépenses d'investissement compte 2315 + 6 981.86
euros, excédent antérieur reporté compte 002 - 6
981.86 euros et au compte 74 subvention + 6 981.86 euros .
- Cimetière : voir procédure pour la reprise de concession
afin de réaliser le passage entre l'ancien cimetière et
le nouveau.
- Une lettre sera adressée à Monsieur SIMONIAN concernant
son chien.
- Suite au dossier remis par Madame BOGAERT concernant la divagation de
chiens dangereux au Créchol, Monsieur le Maire décide d'adresser
un courrier à Monsieur le Procureur.
Prochaine
réunion du Conseil Municipal le vendredi 05 décembre 2003
à 18 heure.
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