CONSEIL MUNICIPAL DU 06 DECEMBRE 2004

Le lundi 06 décembre 2004, le Conseil Municipal s'est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Me Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice COLAS, Michèle CHEVALIER, Maurice BERTHON, Gérard GUILLET, Nadine MICHEL, Alain VIRMONT, Marie-Christine CHANUDET, Daniel DESMAISON, Maurice GAUVIN, Georges GUILLOT, Claudine MERY, Suzanne BASSI, Isabelle BONNAIRE

Etait absent : Joël PERRIN

A l'ordre du jour :

TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'ECOLE :
Avis favorable pour le devis EDF d'un montant de 393,10 Euro  pour modification des branchements en façade de l'école.

DEVIS ENTREPRISE SUCHEYRE :
Un devis pour la réfection de la cheminée de l'école a été réalisé par l'entreprise SUCHEYRE pour un montant de 837.20 Euro TTC. Il est demandé de voir avec l'entreprise la pose d'une cheminée brique et d'en chiffrer le coût.

CONTRAT TEMPS LIBRE :
Le conseil municipal prend connaissance du dossier concernant le contrat temps libre et autorise Monsieur le Maire à signer ce contrat avec les Maires des communes de Buxières et Montaigut ainsi que la CAF du Puy De Dôme.

S.N.C.F. :
Suite au courrier reçu de la SNCF concernant la vente d'une parcelle d'environ 760 m2 à La Gare, le conseil municipal, avant de se prononcer, souhaite avoir quelques renseignements complémentaires sur les conditions de la vente.

SEMERAP :
Le conseil municipal décide de fixer à 0.13 Euro  par m3 le montant de la surtaxe d'assainissement pour l'année 2005.

D. A. L. D. :
Suite à la notification d'attribution de la DALD d'une subvention du conseil général de 300 Euro   au Club de Foot et 500 Euro   à l'Amicale Laïque, le conseil municipal décide d'autoriser Monsieur le Maire à reverser ces sommes aux associations concernées.

S.I.A.E.P. :
Le conseil prend connaissance de l'avenant à la convention du 21 décembre 1998 concernant l'informatisation du plan cadastral pour intégrer la commune de Gouttières comme partenaire associé. Après délibération, le conseil municipal autorise le Maire à signer cet avenant.

ACCORD GENERAL SUR LE COMMERCE DES SERVICES :
Le conseil municipal adopte cette motion.

CARTES DE PECHE :
Aucune carte de pêche annuelle ½ tarif pour les agents SNCF pour l'étang d'Augères n'a été vendue depuis 1998, le conseil municipal décide d'autoriser Monsieur le Receveur à détruire le stock de cartes restantes.

MODIFICATION DU BUDGET :
Compte tenu des recettes supplémentaires correspondant aux versements CEL non prévues au budget primitif, le conseil décide d'inscrire les sommes suivantes :
En recettes : 4 810 Euro  au compte 7478 participations
En dépenses : 4 810 Euro   au compte 6574 subvention La Clé des Champs

SIV DE MENAT :
Le conseil municipal décide de réaliser un programme de voirie au cours de l'année 2005. Un devis sera demandé au SIV pour déposer le dossier de demande de subvention avant le 15 janvier prochain.

DEPOSITOIRE :
Avis favorable pour la construction d'un dépositoire pour la somme de 6 219 Euro TTC.

COLUMBARIUM :
La décision sera prise lors d'une prochaine réunion et renseignement complémentaire sur des propositions nouvelles.

CREATION D'EMPLOI :
Le conseil municipal décide de créer un emploi d'agent d'entretien à temps complet à compter du 1er janvier 2005.

DIVERS :
Une copie du compte rendu du conseil d'école a été remise à chaque membre du conseil.

Prochaine réunion du Conseil Municipal
le ? à ? heures .

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