CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2008

Le vendredi 19 décembre 2008 à 19 heures, le Conseil Municipal s'est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Me Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice COLAS, Claudine MERY, Maurice BERTHON, Nadine MICHEL, Daniel DESMAISON, Gérard AGULLO, Martine LEITAO, Catherine LEVY, Georges GUILLOT, Joël PERRIN, Isabelle BONNAIRE, Delphine GUILHOT

Etaient absents : Alain VIRMONT, Gérard GUILLET

Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil de la carte de vœux de Monsieur Michel CHARASSE.

A l'ordre du jour :

DEMANDE DE PRET:
Dans le cadre de l'acquisition du bois des Sauzaies, le conseil doit contracter un prêt d'un montant de 130 000 €  pendant 20 ou 25 ans, des propositions ont été demandées auprès de La Caisse d'Epargne, du Crédit Agricole, de la Société Générale et Dexia. Après examen, le conseil décide de ne pas se prononcer à cette séance et de demander une nouvelle proposition pour janvier.

ÉGLISE :
Le conseil municipal a pris connaissance des devis établis par la société BODET et Heur'Tech pour
• la modernisation et le remplacement des commandes d'horlogerie de l'église(les commandes sont anciennes et il n'existe plus de batteries pour ce type de matériel)
• la réfection électrique du clocher
Après examen, le conseil décide de retenir la proposition de la société Heur'Tech pour un montant de 3 102.42 €  TTC.

SIEG : transfert compétence optionnelle éclairage :
Le conseil municipal décide
• de transférer au SIEG la compétence relative au développement, au renouvellement et à l'entretien des installations et réseaux d'éclairage public sur la commune
• de mettre à disposition du SIEG à titre gratuit les biens meubles et immeubles utilisés pour l'exercice de cette compétence.
• De retenir les modalités d'entretien préventif des installations d'éclairage public avec option tournée de surveillance des foyers E.P. mensuelle
• De renoncer au bénéfice des dispositions de l'article L1321-9 du CGCT permettant à la commune d'effectuer des travaux de maintenance sur tout ou partie du réseau éclairage public transféré
• De fournir au SIEG les besoins en matière d'extension ou de renouvellement du réseau EP en vue de permettre au syndicat de bâtir en concertation avec les communes adhérentes un programme triennal de travaux.
• De subventionner les travaux d'extension et de renouvellement réalisés sur le territoire communal, le montant étant fixé dans une convention conclue entre le SIEG et la commune.
• D'autoriser le maire à signer le procès-verbal contradictoire de mise à disposition du SIEG des installations d'éclairage public à la date du transfert de la compétence éclairage public, à signer les annexes au procès-verbal permettant de réviser tous les ans la consistance du patrimoine éclairage public sur le territoire communal, à verser au SIEG le montant des subventions d'équipement et des cotisations annuelles correspondant au transfert de la compétence EP.

SIEG : AMÉNAGEMENT EN TRAVERSE CD 100, 998 ET 519 :
Un devis a été demandé au SIEG pour des travaux d'aménagement en traverse sur les CD 100 La Gare, 998 La Loge et 519 La Tuilerie pour un montant de 156 355 € .
Le montant prévisionnel des travaux restant à la charge de la commune s'élève à la somme de 50 000 €  pour le CD 100, 61 330 €  pour le CD 998 et 45 025 €  pour le CD 519.
Ces travaux feront l'objet de plusieurs tranches.
Après en avoir délibéré, le conseil décide de prévoir pour 2009 la réalisation des travaux du CD 100 pour un montant de 50 000 € 

LOGEMENT ÉCOLES :
Le conseil prend connaissance de la lettre reçue de Monsieur David LALLIOT l'informant de son départ du logement du 2ème étage de l'école à compter du 31 décembre.
Après acceptation, le conseil municipal décide de remettre cet appartement en location pour un loyer mensuel de 350 €  + chauffage, les personnes intéressées sont priées de s'adresser à la Mairie au 04-73-52-00-79.

LOTISSEMENT LES GAYOTS :
Le maire donne lecture de la correspondance reçue de Mr et Mme MONGET qui souhaitent acquérir le lot n° 1 au lotissement Les Gayots pour une superficie de 787 m². Contact sera pris avec le notaire pour la régularisation de l'acte. Le conseil autorise le Maire à signer l'acte de vente correspondant.

PECHE DU PLAN D'EAU :
Le 29 novembre a eu lieu la vidange du plan d'eau. 2 485 kg de poissons ont été sortis (carpes, gardons, sandres, perches, brochets, tanches)

Prochaine réunion en janvier