CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FÉVRIER 2016

Le lundi 08 février 2016 à 19 heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice BERTHON, Georges GUILLOT, Alain VIRMONT, Delphine GUILHOT, Coralie TOURRET, Céline GUILLET, Sabine MICHEL, Daniel DESMAISON,  Mathieu GUILLOT,

Etaient absents : Isabelle COTTIN, Agnès COME, Joël PERRIN, Jérémy COLAS, Martine LEITAO,

 A l’ordre du jour :

n REMERCIEMENTS ET VŒUX : Monsieur le Maire fait part au conseil des cartes de vœux et de remerciements pour les colis de fin d’année reçues en mairie.

n INDEMNITE DE CONSEIL DU COMPTABLE DU TRESOR :
Le montant de l’indemnité de conseil pour l’année 2015 s’élève à la somme de 449.50 €. Le conseil émet un avis favorable pour le versement.

n EPF-SMAF DEMANDE D’ADHESION :
les communes de VERNEUGHEOL, CHAMALIERES-SUR-LOIRE, BONNEVAL, LE BREUIL, JALIGNY SUR BESBRE, SAINT-FLOUR et la communauté de communes du LIVRADOIS PORTE D’AUVERGNE ont demandé leur adhésion à l’EPF-Smaf Auvergne. Le conseil d’administration a donné un avis favorable le 7 décembre 2015. Le conseil émet un avis favorable à ces adhésions.

n REEQUIPEMENT INFORMATIQUE: l’installation des matériels dans les communes devant commencer en février, un bon de commande de 1 442 € a été adressé à ABICOM, fournisseur retenu par la commission, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à engager et mandater la dépense en section d’investissement avant le vote du budget.

n BOIS : une nouvelle coupe de bois est prévue en 2016. 24 personnes ont retenu un lot.

 Le conseil municipal décide de fixer le prix du stère à 10 €.

n LOGEMENT ECOLE : une demande de Madame Charlotte FONDARD a été reçue en mairie pour la location du logement situé au 2^ème étage de l’école. Le prix du loyer est fixé à  370 € par mois outre les charges. Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer le bail correspondant à compter du 15 février 2016.

n  ADRA 63 : le conseil municipal prend connaissance de la correspondance de l’ADRA63 et de la motion adoptée lors de l’assemblée générale de l’ANRAF concernant la situation des retraités agricoles. Le conseil municipal apporte son soutien à l’ADRA.

n  INDEMNITES DE FONCTION DES MAIRE ET ADJOINTS : Selon le barème prévu à l’article L 2123-23 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015, à compter du 1^er janvier 2016, le conseil municipal décide d’attribuer comme suit les indemnités de fonction du maire et des adjoints :

• Monsieur le Maire : 31 % de l’indice 1015 (pop de 500 à 999 habitants)
• 1^er adjoint                  8.25 % de l’indice 1015
• 2^ème adjoint               6 % de l’indice 1015
• 3^ème adjoint               6 % de l’indice 1015
• 4^ème adjoint               6 % de l’indice 1015            

n NETTOYAGE DE PRINTEMPS : l’école propose de retenir la date du vendredi 8 avril pour le ramassage fait par les enfants.

Une action est menée par le SMAD des Combrailles qui proposera une date aux différentes communes avec la publicité dans le journal La Montagne. Un dossier est en cours d’élaboration avec l’entreprise ECHALLIER et contact est pris avec le Conseil Général pour voir les financements qui pourront être retenus. Il est demandé, au niveau communal, aux membres de la commission de faire un tour de toute la commune et de répertorier tout ce qu’il y a à enlever avec photographies si possible.

n CAMPING ET BAR-BUVETTE : le conseil fixe la date d’ouverture du camping au 1^er avril et la fermeture au 15 septembre. Un personnel saisonnier sera recruté pour assurer la gestion du camping et rémunéré sur la base de 17 heures par semaine en avril, mai, juin et septembre et 35 heures par semaine en juillet et août.

De même, le conseil municipal autorise la location pour une nuit des chalets toute l’année sauf pendant les mois de juillet et août afin que satisfaction soit donnée aux personnes qui cherchent des chambres lors des locations de la salle des fêtes.

En ce qui concerne le bar-buvette, l’ouverture est prévue du 1^er juin au 4 septembre.

n DIVERS :

• Demande de location de la salle des fêtes par Monsieur MURGIA au bénéfice de l’association ELA (association européenne contre les leucodystrophies) pour un relais course à pied de Villeneuve Lès Avignon à Châtelet en Belgique, avec passage dans notre commune le 24 avril. Le conseil propose la petite salle avec sanitaires et cuisine.
• Une autre demande de location de la salle des fêtes a été faite pour le 1^er juillet par Monsieur Olivier VILLA, le conseil décide de proposer le chapiteau au plan d’eau.
• OPHIS : le conseil prend connaissance des différentes correspondances entre la mairie et l’Ophis, regrettant le non engagement de cet organisme pour l’acquisition des lots du lotissement des Gayots. Une proposition sera formulée à Auvergne Habitat ainsi qu’à Logidôme.