CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FÉVRIER 2005

Le vendredi 11 février 2005, le Conseil Municipal s'est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Me Jean MICHEL, Maire.


Étaient présents : Jean MICHEL, Maurice COLAS, Maurice BERTHON, Nadine MICHEL, Joël PERRIN, Claudine MERY, Gérard GUILLET, Isabelle BONNAIRE, Michèle CHEVALIER, Maurice GAUVIN, Georges GUILLOT, Suzanne BASSI.

Étaient absents : Alain VIRMONT, Daniel DESMAISON, Marie-Christine CHANUDET.

A l'ordre du jour :

• AVENANTS AUX MARCHÉS DES ENTREPRISES - ÉCOLES 3è` tranche
Suite à la réunion de la commission d'appel d'offres du 11 février, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer les avenants aux marchés des entreprises LECUYER, SUCHEYRE, DESSEAUVE, CT ELEC et CHAIZE&PICAUD

• ÉCOLES 3ème TRANCHE
Dans le cadre des travaux d'aménagement de l'école 3è` tranche, le marché de maîtrise d'oeuvre s'élève à la somme de 27 658 £ HT soit 33 079 € T.T.C., le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer l'acte d'engagement correspondant.

• EPF-SMAF : ADHÉSIONS NOUVELLES
Avis favorable pour l'adhésion de la communauté de communes de la Vallée du Jauron et du syndicat intercommunal en eau potable SIVOM de l'Albaret.


• EPF-SMAF : MODIFICATIONS DES STATUTS
Avis favorable à la modification des statuts afin de les rendre conformes à la loi Solidarité et Renouvellement urbains.

• LE CAPER.
Le conseil municipal prend connaissance de la correspondance reçue de Monsieur Bernard GRAND, président de la section CAPER (comité amiante prévenir et réparer) qui sollicite une subvention. Le conseil fixera le montant lors du vote du budget.

• CAUE : DEMANDE D'ADHÉSION
Le conseil décide de ne pas adhérer aux services du CAUE du Puy De Dôme (conseil architecture urbanisme environnement).

• VIGILEC-PAULY : RENFORCEMENT HTA BT LE CLUZEAU LE CHIEZ
Le conseil municipal prend connaissance du jeu de plans concernant les travaux de renforcement HTA BT Le Cluzeau, Le Chiez.

• PÊCHE
Suite à la demande du Journal Comb'in, le conseil municipal ne souhaite pas faire paraître d'article pour l'ouverture de la pêche.
Pour la saison 2005, le conseil municipal décide de commander auprès des Pêcheries d'Auvergne
- 200 kgs de tanches
- 250 kgs de truites qui seront déversées dans le plan d'eau ainsi qu'à l'étang d'Augères au début du mois de mars.

• DATES D'OUVERTURE ET DE FERMETURE DE LA PÊCHE

L'ouverture de la pêche est fixée au samedi 12 mars 2005 à 8 h pour le plan d'eau de La Loge et au samedi 26 mars 2005 pour l'étang d'Augères.
La fermeture est fixée au dimanche 6 novembre 2005 inclus pour le plan d'eau de La Loge et l'étang d'Augères.
Pêche interdite pour carnassier.
Les tarifs sont les suivants
carte annuelle : 80€ pour 2 cannes
Carte hebdomadaire : 16 € pour 2 cannes à compter du 1er mai
Carte à la journée : 5€pour 2 cannes à partir du 1er mai
La pêche est ouverte samedi, dimanche, lundi et mercredi,
du 12 mars au 1er juin et du 1er septembre au 6 novembre pour le plan d'eau de La Loge,
et du 26 mars au 1er juin et du 1er septembre au 6 novembre pour l'étang d'Augères.
Elle est ouverte tous les jours du 1er juin au 1er septembre 2005.
Les cartes sont en vente au Café GIDEL au Bourg de LAPEYROUSE.

• DIVERS

numérisation des archives d'état civil : une personne se propose bénévolement pour effectuer ce travail, le conseil accepte.

Location de chalet : une maison de retraite souhaite louer un chalet au plan d'eau pour cinq jours (nécessité de changer la literie plusieurs fois) le conseil décide de fixer le prix de location à la somme de 340 €.

Vente d'un camion : le conseil municipal décide de fixer le prix de vente à la somme de 2 000€.

Assainissement à La Villatte :
le conseil décide de solliciter la SEMERAP pour étudier une solution afin de remédier aux problèmes d'assainissement rencontrés dans ce village.

 

RÈGLEMENT PÊCHE


La taille minimale du Brochet est de 50 cm, celle du Sandre est de 40 cm. La pêche est autorisée entre le lever et le coucher du soleil. La pêche avec embarcation est interdite.

La pêche à la cuiller, au vif, au poisson mort ou manié est interdite pendant la fermeture du carnassier.

Il est autorisé 10 truites, 15 livres de poissons.

La carte est strictement personnelle. Elle ne peut être ni prêtée, ni cédée. Tout pêcheur ne doit pas abandonner (ou faire surveiller) abusivement son matériel en action de pêche.

La pêche est tolérée pour les enfants de moins de 12 ans, une canne tenue à la main et accompagnés d'un détenteur de carte de pêche.

La circulation motorisée sur la chaussée du Plan d'eau est interdite. Le stationnement sur la chaussée de l'Étang d'Augères est interdit.

Laissez votre place comme vous désireriez la trouver, des poubelles sont à votre disposition.

Respectez les abords et les riverains. MERCI.

TOUTE PERSONNE EN ACTION DE PÊCHE SANS CARTE PAIERA LE PRIX D'UNE CARTE ANNUELLE.

SONT HABILITES A EFFECTUER TOUT CONTRÔLE Monsieur Pascal PERRIN, garde communal ET LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL.

63700 LAPEYROUSE - Tél. 04.73.52.00.79 - Télécopie 04.73.52.03.89
mél: MAIRIE-LAPEYROUSE63@wanadoo.fr

Prochaine réunion du Conseil Municipal
le 18 mars 2005 à 19 heures .

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