CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2013

Le jeudi 10 janvier 2013 à 18 heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents  : Jean MICHEL, Maurice COLAS, Maurice BERTHON, Daniel DESMAISON, Isabelle BONNAIRE, Alain VIRMONT, Georges GUILLOT, Claudine MERY, Nadine MICHEL, Delphine GUILHOT, Martine LEITAO.

Etaient absents  : Gérard AGULLO, Catherine LEVY, Joël PERRIN,

A l’ordre du jour :

REMERCIEMENTS ET VOEUX : Le Maire donne connaissance aux membres du conseil municipal des différentes lettres de remerciements et de vœux reçues en mairie.

DECISION MODIFICATIVE :

Le Maire a donné connaissance de la correspondance reçue du receveur municipal concernant les prélèvements au titre du dégrèvement « jeunes agriculteurs » d’un montant de 2 261 €. Pour ce faire, un virement de crédit est nécessaire avec diminution de l’article 66111 d’un montant de 2 261 € et augmentation de l’article 7391171 de la même somme.

CONTRAT ENTRETIEN CHAUFFAGE :

Le conseil municipal a décidé de confier l’entretien du chauffage des installations communales (entretien annuel, intervention 7/7 jours, ramonage) à la société CHAM de Montluçon et autorise le Maire à signer le contrat d’un montant de 1 471 € TTC..

BOIS :

Sur proposition de l’ONF, et après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe pour les coupes de bois de l’exercice 2013 les destinations suivantes :

• Délivrance aux affouagistes pour leurs besoins propres, après établissement d’un rôle d’affouage et moyennant une taxe d’affouage, des produits définis ci-après :

Mode d’exploitation de l’affouage retenu : sur pied, par les ayants droit.

La taxe d’affouage est fixée à 9 €/le stère TTC.

Le rôle d’affouage devra être affiché en Mairie.

Pour le partage sur pied des bois d’affouage, le conseil municipal désigne comme garants de la bonne exploitation des bois, conformément aux règles applicables en la matière aux bois vendus en bloc et sur pied :

• Maurice COLAS, La Maison Neuve Lapeyrouse
• Maurice BERTHON, La Loge Lapeyrouse
• Antoine LEITAO, La Loge Lapeyrouse

Le conseil municipal décide de fixer le délai d’exploitation des produits délivrés : de janvier 2013 au 1 er janvier 2014.

Passé ce délai, les affouagistes n’ayant pas terminé l’exploitation de leur lot, seront considérés comme y ayant renoncé.

Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document concernant cette opération.

PERSONNEL :

Le contrat de Monsieur Donovan MEUNIER arrivant à expiration le 7 février prochain, le conseil municipal décide de le renouveler pour une durée de 6 mois.

ARMOIRE PHYTOSANITAIRE :

Plusieurs devis ont été demandés pour l’acquisition d’une armoire phytosanitaire 2 portes, le conseil municipal décide de retenir la proposition d’AGRO SERVICE 2000 pour un montant de 415 € HT.

DIVERS :

• Communauté de Communes du Pays de Saint-Eloy-Les-Mines : une copie du compte rendu de la réunion du 21 décembre 2012 a été communiquée aux conseillers.
• Cimetière : l’entreprise PERRIN-COLAS a établi le devis pour la remise en état du mur du cimetière qui s’élève à la somme de 13 175 € HT.

Un devis a également été demandé pour l’extension de 6 cases du columbarium pour un montant de 4231 € HT

• Salle des fêtes : dans le lot équipement de cuisine, il a été demandé la fourniture d’un four à air pulsé 10 niveaux électrique, le montant de la plus-value est de 3 000 € HT.

Tous ces devis seront examinés au moment du vote du budget 2013.