CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2005

Le vendredi 18 mars 2005, le Conseil Municipal s'est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Me Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice COLAS , Michèle CHEVALIER, Nadine MICHEL, Maurice BERTHON, Maurice GAUVIN, Daniel DESMAISON, Isabelle BONNAIRE, Gérard GUILLET, Georges GUILLOT, Suzanne BASSI, Alain VIRMONT

Etaient absents : Marie-Christine CHANUDET - Joël PERRIN - Claudine MERY

A l'ordre du jour :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE :
• Compte administratif 2004 : excédent de fonctionnement de 2 095.31 € .
Budget voté à l'unanimité.

• Budget primitif 2005 : il s'équilibre à la somme de 3 395.31 € .
Budget adopté à l'unanimité


ASSAINISSEMENT :
• Compte administratif 2004 : excédent d'exploitation de 22 758.38 €  et déficit d'investissement de 18 186.46 €  avec un reste à réaliser en dépenses de 3 606.63 €  et en recettes de 10 000.00 €  soit un déficit réel de 11 493.09 €. Budget voté à l'unanimité.

• Budget primitif 2005 : il s'équilibre à la somme de :
+ section d'exploitation : 13 547.29  €
+ section d'investissement : 45 225.09  € .Budget voté à l'unanimité.


COMMUNE
• Compte administratif 2004 :
+ excédent de fonctionnement de 218 354.94 € 
+ déficit d'investissement de 65 166.64  €
+ restes à réaliser dépenses 218 401.08 € 
+ restes à réaliser recettes 69 231.37 € 
soit un déficit réel d'investissement de 214 336.35  €
Budget voté à l'unanimité.

• Budget primitif 2005 : il s'équilibre à la somme de :
+ section de fonctionnement 586 925.59  €
+ section d'investissement 656 137.31 € 
Budget voté à l'unanimité

En section d'investissement sont prévus :
• les travaux de voirie (Chemin du Maroc, Chemin de La Faye, des Bruyères à La Maison Neuve, Les Chapuzards, Chez Coutier, Le Créchol, Peuchot)
• la fin de la 3ème tranche des travaux de l'école
• la création d'un dépositoire au cimetière,
• le remboursement des travaux réalisé par le SIEG

VOTE DES QUATRE TAXES : taux inchangé
+ taxe d'habitation 10.47 %
+ foncier bâti 24.13 %
+ foncier non bâti 66.94 %
+ taxe professionnelle 14.40 %

PROGRAMME DE VOIRIE
Le conseil municipal décide de réaliser un programme de voirie en 2005 pour un montant de 107 734.78 € . Le conseil décide de solliciter une subvention exceptionnelle auprès du ministère de l'intérieur d'un montant de 30 000 €.

PERSONNEL :
Les contrats emplois consolidés de Messieurs Jean-François BERNARD et Jean-Paul MAHE arrivent à expiration le 31 mars 2005, le conseil municipal décide de créer deux emplois d'agent d'entretien à temps non complet.

ASSAINISSEMENT LA VILLATTE :
Après étude faite par la SEMERAP, le conseil municipal prend connaissance de solutions proposées et décide de réunir toutes les parties intéressées en Mairie afin d'étudier la solution la mieux adaptée.

SNCF :
Le conseil prend connaissance de la lettre reçue de la SNCF concernant des travaux à réaliser sur des ponts et aqueduc, le conseil décide de se rendre sur place pour voir les travaux nécessaires à la remise en état des ouvrages.

Prochaine réunion le vendredi 22 avril 2005 à 19 heures.

<<RETOUR