CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2015 Le mercredi 04 mars 2015 à 18 heures 30, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire. Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice BERTHON, Georges GUILLOT, Delphine GUILHOT, Sabine MICHEL, Martine LEITAO, Agnès COME, Céline GUILLET, Jérémy COLAS, Coralie TOURRET, Alain VIRMONT, Isabelle COTTIN, Etaient absents : Daniel DESMAISON, Joël PERRIN, Mathieu GUILLOT, A l’ordre du jour :
BOIS : Le Maire invite le conseil municipal à se prononcer sur le projet d’aménagement de la forêt communale établi par l’Office National des Forêts en vertu des dispositions de l’article L.212-3 du code forestier. Après qu’une présentation ait été faite devant tout le conseil par les agents de l’ONF et que des réponses ont été apportées aux légitimes interrogations des membres du conseil où il a été précisé que cette gestion était prévue sur une durée de 180 ans, que des essences de feuillus pourraient être implantées en complément de celles existantes (merisier, frêne, hêtre…), il est exposé les grandes lignes du projet qui comprend :
Ouï l’exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal émet un avis favorable au projet proposé. CIMETIERE : Monsieur le Maire fait part au conseil du rapport établi par le bureau d’études précédemment choisi ITC en coordination avec Alpha BTP Sud qui, après un examen approfondi du mur de soutènement du cimetière a pu constater l’état de délabrement avancé de la construction, de l’urgence qu’il y avait à procéder aux travaux de consolidation, un fort risque d’éboulement existant. Le Maire rappelle que le chiffrage du coût des travaux à envisager s’élève à la somme de 152 305 € HT (182 776 € TTC) outre la somme de 11 900 € HT au titre de la maitrise d’œuvre soit donc un total de 164 205 € HT et 197 046 € TTC. Le conseil municipal adopte le projet de travaux tel que décrit et chiffré par le bureau d’études à la somme de 164 205 € HT, fait choix comme maître d’œuvre chargé du suivi des travaux du bureau d’études ITC, demande à ce que ce projet puisse bénéficier d’une subvention DETR de l’Etat et d’une subvention du conseil général. INDEMNITE DE CONSEIL DU COMPTABLE DU TRESOR : avis favorable pour le versement du montant de l’indemnité de conseil pour l’année 2014 qui s’élève à la somme de 438.38 €
EPF-SMAF DEMANDE D’ADHESION : Monsieur le Maire expose :
Ont demandé leur adhésion à l’EPF-Smaf Auvergne. Le conseil d’administration, dans ses délibérations en date des 19 septembre et 17 octobre 2014, a pris en compte ces demandes et l’Assemblée générale de l’EPF réunie le 8 décembre 2014 a donné un avis favorable. Conformément aux dispositions de l’article VI des statuts, les organes délibérants des collectivités territoriales, membres de l’EPF-Smaf Auvergne doivent ratifier ces demandes d’adhésion. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, donne son accord aux adhésions précitées. REVISION DU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE : le Conseil Général a procédé à la révision du plan départemental, une copie du détail des itinéraires inscrits et répertoriés par communauté de communes a été remise à chaque conseiller. SIEG GROUPEMENT D’ACHAT : Vu le code des marchés publics et notamment son article 8, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu la convention constitutive du groupement de commandes d’achat d’électricité ci-joint en annexe
ELECTIONS : Dans le cadre des élections départementales des dimanches 22 mars et 29 mars 2015, le conseil municipal décide de rémunérer Madame Nicole FAYOL deux heures par tour de scrutin pour le nettoyage de la salle ayant servi de bureau de vote et d’autoriser Monsieur le Maire à verser la somme correspondante PORTAIL DU CIMETIERE : suite aux travaux de réparation des piliers et du portail du cimetière, la commune doit régler les entreprises ayant réalisés les travaux et encaisser le chèque de l’assurance. Le conseil municipal autorise le maire à encaisser les sommes versées par les assurances lors de sinistre. CAMPING TARIFS 2015 : le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de fixer comme suit les tarifs 2015 pour le camping et la location des chalets : CAMPING LES MARINS ***
CHALETS
Caution : 200 € DEVIS :
NETTOYAGE DE PRINTEMPS : le conseil décide d’organiser une nouvelle fois une journée de printemps d’une part avec les écoles le vendredi 10 avril et d’autre part de procéder au ramassage des déchets, épaves, vieux matériels hors d’usage, électroménagers, etc…le samedi 11 avril de 8 H 30 à 12 heures. Un courrier sera adressé aux habitants de la commune qui devront faire connaître en mairie les objets à enlever. DIVERS :
La prochaine réunion du conseil est fixée au jeudi 9 avril pour le vote du budget.
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