CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2016

Le vendredi 04 mars 2016 à 19 heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice BERTHON, Georges GUILLOT, Alain VIRMONT, Céline GUILLET, Daniel DESMAISON,  Mathieu GUILLOT, Isabelle COTTIN, Jérémy COLAS, Martine LEITAO, Joël PERRIN,

Etaient absents : Agnès COME, Delphine GUILHOT, Coralie TOURRET, Sabine MICHEL,

 A l’ordre du jour :

n INTERCOMMUNALITE : Monsieur le Maire fait part de la délibération du SMADC concernant l’intercommunalité.

Afin de poursuivre l’action menée par le SMADC pour la création d’un territoire vivant, solidaire, homogène dans le cadre de l’intercommunalité sur tout le territoire des Combrailles, il apparait indispensable que toutes les communes formant le SMADC appartiennent à des communautés de communes dans le siège est dans les Combrailles.

Ouï cet exposé, il est proposé la délibération suivante par les délégués du SMADC, afin que celle-ci soit transmise et adoptée par les communes des Combrailles.

Les délégués du SMADC des 103 communes des Combrailles, réunis en assemblée générale, demandent que toutes les communes qui appartiennent au territoire du SMAD des Combrailles, soient intégrées à une Communauté des Combrailles existante dans le projet de Madame le Préfet, à savoir : les communes de St-Julien Puy Lavèze, St-Ours les Roches et Pulvérières, à la Communauté de communes de Pontgibaud Sioule et Volcans, Haute Combraille et Sioulet Chavanon au projet préfectoral n° 8.

 La commune de Charbonnières les Varennes soit intégrée à la Communauté de Communes de Côtes de Combrailles et Manzat Communauté + les 8 communes de Menat, au projet préfectoral n° 10.

Ouï cet exposé, le conseil municipal décide d’adopter ladite délibération et demande en conséquence la modification de l’arrêté préfectoral pour le schéma proposé par Madame le Préfet dans les conditions ci-avant précisées et fait sien  l’amendement déposé le 2 mars 2016.

La présente délibération est transmise à Monsieur le rapporteur de la CDCI et à Madame le Préfet avec l’amendement précité.

n  CONVENTION POUR EMETTEUR WIFI : Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer une convention avec Auvergne Très Haut Débit pour l’installation d’un poteau Wifi au lieu-dit « Montmirail ».

n ERDF CONSULTATION : le conseil municipal prend connaissance d’un dossier de déclaration de travaux pour l’alimentation d’un producteur photovoltaïque au lieu-dit Les Chemins et émet un avis favorable.

n DIVERS :

• Entretien des espaces verts : le conseil a pris connaissance de la correspondance reçue de la   Mairie de Youx concernant une acquisition de matériel en commun. Le conseil municipal ne s’engage pas pour l’instant et demande des renseignements supplémentaires auprès de la FREDON et de la mairie de Youx. Le conseil adopte d’ores et déjà la charte de niveau 1.

• Plan d’eau : un devis pour l’établissement du dossier de renouvellement d’autorisation du plan d’eau a été établi par Monsieur TRUTTMANN, le conseil municipal autorise le maire à signer le devis d’un montant de 3 000 € TTC si faire se peut.   

• Ecole : une commission a été créée pour une étude des frais concernant le RPI, elle est composée de : Alain VIRMONT, Martine LEITAO, Isabelle COTTIN et Céline GUILLET. Un rapport sera établi prenant en compte les règlements du coût du RPI pour Buxières et pour Lapeyrouse et faisant ressortir le coût supporté pour les élèves venant de l’extérieur du RPI.

•  Rentrée scolaire 2016 : Monsieur le Maire donne connaissance aux membres du conseil de la lettre reçue de Monsieur le Directeur académique des services de l’éducation nationale nous informant de l’attribution supplémentaire d’un emploi d’enseignant à l’école primaire avec ouverture de classe

• Cimetière : le conseil a pris connaissance du dossier de consultation des entreprises pour les travaux de confortement du mur du cimetière. Un avis d’appel public à la concurrence est paru le 2 mars sur l’édition de LA MONTAGNE. Les demandes de dossier de consultation sont à faire auprès de la Mairie. La date limite de réception des offres est fixée au lundi 4 avril à 16 Heures.

n NETTOYAGE DE PRINTEMPS : l’école propose de retenir la date du vendredi 8 avril pour le ramassage fait par les enfants.

La commune effectuera la collecte le samedi 9 avril de 8 H 30 à 12 heures. Une lettre a été adressée aux habitants leur demandant de s’inscrire le plus rapidement possible en mairie pour faire connaitre les objets à enlever étant précisé que le ramassage concerne les épaves, vieux matériels agricoles hors d’usage, électro-ménagers, ferrailles. Les ordures ménagères ainsi que les pneus et plastiques ne seront pas collectés.