CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2015

Le lundi 23 novembre 2015 à 19 heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice BERTHON, Georges GUILLOT, Alain VIRMONT, Isabelle COTTIN, Delphine GUILHOT, Céline GUILLET, Jérémy COLAS, Sabine MICHEL, Martine LEITAO, Daniel DESMAISON,  Mathieu GUILLOT,

Etaient absents : Coralie TOURRET, Agnès COME, Joël PERRIN,

 A l’ordre du jour :

n INTERCOMMUNALITE : Tous les documents ayant été transmis aux membres du conseil municipal depuis une semaine, il est procédé à l’examen du projet de schéma départemental de coopération intercommunale. Les conseillers ont également pris connaissance de la délibération du SMAD des Combrailles en date du 30 octobre 2015 par laquelle les délégués rejettent le schéma de coopération proposé par le Préfet et demandent à ce que toutes les communes du SMADC fassent partie d’une future communauté ayant son siège dans les Combrailles.

Après une large discussion, le conseil municipal décide :

• D’adopter le schéma préfectoral en ce qui concerne la communauté de communes n° 9 autour de St-Eloy-Les-Mines regroupant toutes les communes des anciens cantons de Montaigut, Pionsat, Saint-Gervais outre 4 communes de l’ancien canton de Menat à savoir Menat, Servant, Teilhet et Neuf-Eglise. Le vote a été émis à l’unanimité.
• D’émettre un avis défavorable en ce qui concerne le regroupement proposé sur tout le secteur des Combrailles et plus précisément les communes adhérentes au SMADC : Saint-Ours, Pulvérières, Saint-Julien-Puy-Lavèze et Charbonnières-Les-Varennes.
• De demander que ces communes soient intégrées dans le périmètre des deux autres communautés de communes ayant leur siège dans les Combrailles, communautés n° 8 et n° 10. Vote : 11voix  Pour et  1 abstention.

n  EMPRUNT : Monsieur le Maire invite le conseil  à examiner les propositions faites par le Crédit Agricole Centre France,  pour un prêt destiné à financer les travaux de rénovation du mur du cimetière d’un montant de 178 000 €.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte l’offre de prêt pour un montant de 178 000 € sur une durée de 20 ans au taux fixe de 2,40 % avec échéances constantes de 11 133.88 €, la commission d’engagement étant de 178 €. Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la réalisation du prêt.

n PROJET VELORAIL : dans le cadre de la communauté de communes, une consultation a été lancée pour un projet de vélo rail des Combrailles. La proposition de la SARL ECOLOISIRS de Pont du Château a été retenue. Le conseil municipal a pris connaissance du dossier de présentation qui prévoit un début d’exploitation au 1^er avril 2016. Le départ se fera depuis le passage à niveau n° 239 à La Loge où une structure d’accueil sera installée et un parking créé. L’arrivée se fera juste avant le pont surplombant la RD 2144 à St-Eloy-Les-Mines au niveau de la maison de la Mine et du Tourisme.  

n ASSOCIATION DE PARENTS D’ELEVES : le conseil municipal a pris connaissance des résultats de l’exercice 2014-2015 pour la gestion de la cantine scolaire.

n DEVIS PLAN D’EAU : le conseil municipal prend connaissance du devis de l’entreprise PERRIN-COLAS concernant les travaux à réaliser à la pessière pour un montant de 1 080 € HT. Le conseil décide de réaliser ces travaux en début d’année 2016.

n DIGUE DE L'ÉTANG : un devis a été demandé à l’entreprise MONTEIL pour la fourniture et la mise en place de blocs d’enrochements afin de réaliser un anti-batillage sur 2 m en suivant la pente, le coût des travaux s’élève à la somme de 8 485 € HT. Le conseil municipal décide de réaliser ces travaux au printemps.

n TRANSPORTS SCOLAIRES : une pétition a été remise à la Mairie concernant la prise en charge par la mairie du transport des élèves de Lapeyrouse à Buxières.

n  DIVERS :

• Camping : un tableau des dépenses d’investissement (7 548.17 €) et de fonctionnement (26 314.51 €) ainsi que les recettes de la saison (29 951.75 €) a été remis pour information à chaque membre du conseil
• Bar-buvette du plan d’eau : le résultat de la saison fait ressortir un montant de dépenses de 36 837.57 € et de recettes de 39 030.59 €
• Multiple rural : dans le cadre de la communauté de communes, il a été proposé l’extension du multiple rural, un devis a été établi par le cabinet Ameil avec trois propositions : Extension cuisine 26 m² et salle 11.2 m² pour 73 800 €
• Extension cuisine 25 m² et salle 16.5 m² pour 77 600 €
• Extension cuisine 25 m² pour 54 900 €

Le conseil proposera l’extension de 25 m² de la cuisine seule, la prévision des pare-soleil de la véranda ainsi que le matériel nécessaire et de mettre propre une réserve complémentaire reliée à la réserve actuelle.

• Conseil d’école : une copie du compte-rendu du conseil d’école du 6 novembre a été remise à chaque membre du conseil
• Communauté de communes : une copie du compte rendu du conseil communautaire du 23 septembre a été donnée aux conseillers.