CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2008

Le jeudi 11 septembre 2008 à 19 heures, le Conseil Municipal s'est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Me Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice COLAS, Claudine MERY, Maurice BERTHON, Gérard GUILLET, Joël PERRIN, Nadine MICHEL, Daniel DESMAISON, Isabelle BONNAIRE, Alain VIRMONT, Georges GUILLOT

Etaient absents : Gérard AGULLO, Martine LEITAO, Catherine LEVY, , Delphine GUILHOT

A l'ordre du jour :

COMMISSION D'APPEL D'OFFRE :
La commission d'appel d'offre, en début de conseil municipal, s'est réunie en présence de Madame la Perceptrice pour examiner les avenants pour les travaux de bâtiments au plan d'eau :

Avenant n° 2 : Entreprise LECUYER - EURL LOPITAUX
Travaux en moins - 1 558.80 €  HT - 1 864.32 €  TTC
Nouveau montant du marché 5 034.80 €  HT 6 021.62 €  TTC

Avenant n° 1 : entreprise ZANELLI
Travaux en plus 749.20 €  HT 896.04 €  TTC
Nouveau montant du marché 4 923.74 €  HT 5 888.79 €  TTC

Avenant n° 1 : entreprise BOISSONNET
Travaux en plus 944.40 €  HT 1 129.50 €  TTC
Nouveau montant du marché 8 136.40 €  HT 9 731.13 €  TTC

Avenant n° 1 : SARL PERRIN-COLAS
Travaux en plus 1 625.00 €  HT 1 943.50 €  TTC
Nouveau montant du marché 30 794.21 €  HT 36 829.87 €  TTC

Après avis favorable de la commission, le conseil municipal autorise le maire à signer les avenants avec les entreprises concernées.

RECENSEMENT DE LA POPULATION :
Toute la population vivant à Lapeyrouse sera recensée entre le 15 janvier et le 14 février 2009.
Le conseil municipal désigne Madame Nadine MICHEL comme coordonnateur communal pour l'enquête de recensement qui sera l'interlocuteur privilégié de l'INSEE.

EPF-SMAF : modifications statutaires :
Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil municipal de la correspondance reçue concernant la modification de l'article XII des statuts pour inclure la délégation des droits de préemption au directeur. Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne un avis favorable à cette modification.

MAIRIE :
Le conseil prend connaissance du devis de l'entreprise S.A. Fleury Aujean concernant la fourniture et la pose de l'enseigne " MAIRIE " + " Liberté Egalité Fraternité " pour un montant de 1 952 €  HT.
Le conseil autorise le Maire à passer la commande.

VIREMENT DE CREDIT :
Le conseil municipal décide d'effectuer des virements de crédits sur les comptes suivants :
6531 indemnités maire et adjoints - 3 000 € 
6336 cotisation - 600 € 
6232 fêtes et cérémonies -2 000 € 
61558 entretien - 3 000 € 
66111 intérêts des emprunts + 8 600 € 

PECHE DU PLAN D'EAU :
La vidange du plan d'eau aura lieu le samedi 29 novembre.
Après avoir pris connaissance des prix proposés par la pisciculture Baudon pour cette opération, le conseil décide de ne pas donner suite et autorise le maire à contacter la pisciculture Bône.

PARTICIPATION AU SRPIC ET SYNDICAT DU COLLEGE DE MONTMARAULT :
Monsieur le Maire fait part au conseil des titres émis par le SRPIC (n° 29) pour la somme de 2 160 €  et par le syndicat du collège de Montmarault (n° 73) pour un montant de 549.83 €  et de l'annulation de leurs précédents titres de recettes au vu des observations présentées par la commune devant le Tribunal Administratif.
Ouï cet exposé, le conseil municipal autorise le Maire à déférer devant la juridiction administrative les deux titres de recettes sus visés n° 29 et 73 émis par le SRPIC et le syndicat du collège et en contester le montant.

DIVERS :
- Acquisition de matériel : au vu du prix de réparation du taille haie, le conseil décide d'en commander un neuf.

- Logement écoles : les travaux de rénovation du logement de l'école étant terminés, le conseil, après examen des différentes demandes reçues, décide d'autoriser Monsieur le Maire à signer le bail avec Monsieur Lalliot David et Mademoiselle Fondard Charlotte à compter du 1er octobre 2008. Le prix du loyer est fixé à 350 €  par mois non compris le chauffage.

- Camping : l'école de commerce de Montluçon souhaite organiser un séjour au camping le samedi 27 et dimanche 28 septembre pour environ 60 personnes. Le conseil accepte de mettre à disposition les installations du camping et fixe le prix du séjour à 4 €  par personne.

- Demande de subventions ADEPAPE et FNATH : avis défavorable, toutes les subventions pour 2008 ont été votées au budget primitif.

- Semerap : une copie du compte-rendu d'activités 2007 a été remise à chaque membre du conseil.

- Animations : bilan de la saison 2008 et proposition de projets pour la saison 2008-2009.

- Convention d'interventions musicales à l'école : Monsieur Jacques PUECH, intervenant en milieu scolaire, mis à disposition par l'association Les Brayauds, assurera les cours pour l'année 2008-2009. La rémunération est fixée à 24 € TTC de l'heure. Le conseil municipal autorise le Maire à signer la convention avec l'association Les Brayauds.