CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2015 Le lundi 14 septembre 2015 à 19 heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire. Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice BERTHON, Georges GUILLOT, Alain VIRMONT, Isabelle COTTIN, Daniel DESMAISON, Delphine GUILHOT, Céline GUILLET, Coralie TOURRET, Mathieu GUILLOT, Jérémy COLAS, Sabine MICHEL, Etaient absents : Martine LEITAO, Joël PERRIN, Agnès COME,
A l’ordre du jour : n AGENCE POSTALE : Suite à la précédente décision de transfert du bureau de postes en agence postale dans les locaux de la mairie à compter du 1er octobre 2015, il a été créé un poste d’adjoint administratif de 2ème classe, et la commune doit procéder au recrutement d’une personne chargée de tenir l’agence postale pour une durée de travail hebdomadaire de 21 heures (lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi et samedi de 8 h 30 à 12 h). Une commission a été créée et a reçu différentes candidates, une sélection a été opérée, Monsieur le Maire a fait choix de la candidature de Mademoiselle Aurélie URSAT. n LA POSTE : RÉSILIATION DU BAIL : la poste est locataire depuis le 15/11/2008 du local à usage de bureau de poste. Compte tenu de la transformation du bureau en agence postale, le bail sera résilié à compter du 30 septembre 2015. Le conseil municipal autorise le Maire à signer le protocole de sortie. n SEMERAP : un examen du compte rendu financier pour l’année 2014 ainsi que le compte rendu technique du service d’assainissement a été fait par le conseil. n BUDGET 2015 DÉCISIONS MODIFICATIVES : il convient de prendre les décisions modificatives suivantes : sur le budget de la commune :
Sur le budget assainissement :
En section d’investissement recettes :
n SALLE DES FÊTES : SAS ARTIQUE : un devis vient d’être adressé par cette entreprise à la commune concernant la maintenance des équipements de cuisine à la salle des fêtes. Le montant de la redevance annuelle et forfaitaire est de 450 € HT (maintenance préventive seule hors fourniture). Le conseil municipal décide de ne point donner suite. TARIFS DE LOCATION A COMPTER DU 1ER JANVIER 2016 : SALLE DE LA MAIRIE (rez-de-chaussée) n LA CLÉ DES CHAMPS : - Une convention entre la commune et La Clé des Champs doit être conclue pour la période du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2017 dans le cadre de l’organisation des activités et animations pour les enfants, les jeunes et les adultes. Le conseil municipal autorise le maire à signer cette convention. n CAMPING : De même, le conseil municipal décide d’attribuer deux heures par chalet à Mme Nicole Berthaud pour le ménage et la remise des clés lors des locations qui auront lieu d’octobre à décembre 2015.
Taxe de séjour : 0,45 € par personne de plus de 18 ans et par nuit. Les tarifs du camping restent inchangés. n SIEG EXTENSION BTS AUGERES PN 240 : le syndicat envisage la réalisation des travaux d’extension BTS à Augères au PN 240 si le demandeur accepte de verser une participation de 8066 €. Le conseil municipal autorise la construction du réseau de distribution électrique et donne son accord pour l’occupation du domaine public sur les voies communales. n COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : une copie du compte-rendu des réunions du 8 juin et 6 juillet a été remise aux conseillers. Le Maire et le 1er adjoint, délégués à la communauté de communes ont fait le bilan des réunions qui se sont tenues depuis le début de l’année et des projets en cours concernant la commune. n SICTOM : il a été donné connaissance au conseil des délibérations prises par le SICTOM lors de la réunion du 1er juillet. n ÉLECTIONS : composition du bureau pour les élections régionales du 6 et 13 décembre 2015
12 HEURES A 15 HEURES 15 HEURES A 18 HEURES Le conseil décide également de rémunérer deux heures complémentaires par scrutin à l’employée communale chargée de l’entretien des locaux ayant servi pour le bureau de vote. n BULLETIN MUNICIPAL : la date de la réunion publique est fixée au dimanche 24 janvier 2016. Sabine MICHEL et Céline GUILLET sont chargées de la confection, le contenu des activités étant fait par la mairie et les articles par les associations. |
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